mercredi 6 novembre 2013

440 produits européens contiennent des nano-matériaux

Source : Le Lot en Action


On recense 1 628 produits sur le marché mondial comprenant des nano-matériaux, dont 440 en Europe et 32 en France. L’information du consommateur est lacunaire, alors que les risques sont suspectés.

L’inventaire des "nanoproduits" du Project on Emerging Nanotechnologies (PEN) du Woodrow Wilson Institute vient d’être mis à jour en collaboration avec le Virginia Tech Center for Sustainable Nanotechnology. Cet inventaire des produits de consommation contenant des nanomatériaux comptabilise désormais 1 628 produits sur le marché mondial, dont 440 au niveau européen.
Les produits répertoriés sont des produits commercialisés, identifiés comme contenant des nanomatériaux par le producteur ou par une autre source de données jugée relativement fiable (et explicitée sur chaque fiche produit).
Pour rappel, l’étiquetage des nanomatériaux n’est obligatoire qu’en Europe, et pour quelques catégories de produits seulement : les cosmétiques depuis juillet 2013, les biocides depuis septembre 2013 ; l’alimentation ne sera concernée qu’en décembre 2014.
Du fait des problèmes de définition des "nanomatériaux", ces obligations d’étiquetage ne concernent pas l’ensemble des matériaux aux propriétés (et donc à la potentielle toxicité) spécifiques de l’échelle nanométrique. Sa mise en oeuvre est problématique car confrontée à des problèmes de métrologie. Enfin, rien n’est prévu pour l’instant pour les autres catégories de produits.
Le chiffre de 440 produits sur le marché européen est moindre que ceux avancés par d’autres initiatives européennes visant à référencer les produits commercialisés contenant des nanomatériaux (2). Le travail accompli depuis 2005 (le PEN est le premier organisme à avoir entrepris d’inventorier des nanoproduits) permet toutefois de mettre en évidence des tendances également valables pour le territoire européen, à commencer par la hausse du nombre de produits commercialisés contenant des nanomatériaux :

Comme précédemment, une nette majorité concerne les domaines des produits de beauté / parapharmacie, de l’habillement et des cosmétiques (tous classés dans la catégorie "santé et fitness") :

Et le nanoargent est le nanomatériau le plus répandu dans les produits recensés (il peut pourtant avoir des effets néfastes sur le milieu aquatique (2), perturber le fonctionnement des stations d’épuration et on le soupçonne d’accroître le risque de développement de bactéries multirésistantes aux antibiotiques (3) :

Combien de produits en France ?
L’inventaire du PEN ne recense que trente-deux produits commercialisés en France (4). L’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) en avait recensé près de 240 entre novembre 2008 et mai 2009 (5), mais n’avait pas rendu publics les produits en question.
On attend pour les jours à venir la publication du rapport des autorités françaises présentant les résultats agrégés des données collectées dans le cadre de la déclaration obligatoire des nanomatériaux en France ; mais les détails du registre R-Nano ne permettent pas d’identifier précisément les produits commercialisés contenant les nanomatériaux déclarés, et resteront pour l’heure également confidentiels (à la demande des industriels).
De nombreux acteurs plaident donc en faveur d’une transparence accrue, inspirée de ce qui existe en matière de produits pharmaceutiques et phytosanitaires.
Vers un inventaire européen "officiel" des produits contenant des nanos ?
Les inventaires réalisés par le PEN, les associations de consommateurs, de défense de l’environnement ou les agences sanitaires nationales souffrent tous des mêmes difficultés dans la collecte et la vérification des données, fautes de moyens humains, techniques et financiers suffisants.
Les députés du Parlement européen ont donc encore tout récemment demandé à la Commission européenne la mise en place d’un registre qui ne se limiterait pas aux nanomatériaux en tant que tels (comme notre registre R-Nano en France) mais compilerait plus largement l’ensemble des produits de consommation comportant des nanomatériaux (6). La Commission vient de répondre par l’annonce d’une consultation entre avril et juin 2014 sur le sujet (7).
Des nanos dans tous les objets du quotidien : quels risques ? Et quels bénéfices ?
Faut-il s’inquiéter de la présence des nanomatériaux dans tous les objets du quotidien ? La question soulevée depuis plusieurs années maintenant a reçu jusqu’à présent des réponses floues, tant l’évaluation des risques demeure difficile. Les risques doivent être évalués "au cas par cas", entend-on souvent ; mais en 2009, des chercheurs ont estimé à cinquante années de travail et plusieurs centaines de millions de dollars le montant des études nécessaires pour étudier les risques des nanomatériaux déjà mis sur le marché (8).
Deux rapports de l’ANSES, réalisés par le groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" constitué en 2012, sont fortement attendus :
- la synthèse de l’état des connaissances relatives à l’évaluation des risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux manufacturés pour l’ensemble de leurs usages, qui sera désormais mis à jour chaque année ;
- un rapport spécifique sur le nanoargent en 2013.
Leur publication a été annoncée pour l’automne.
En attendant, la grille des risques présentée à Bruxelles en 2009 par Andrew Maynard (aujourd’hui directeur du Risk Science Center de l’Université du Michigan) permet au consommateur de hiérarchiser les applications nano plus ou moins risquées, en fonction de leur danger intrinsèque et du degré d’exposition (9) :

Autrement dit, pour le consommateur, il y a plus de risques potentiels pour les produits contenant des nanoparticules et étalés sur la peau, ingérés ou inhalés, que pour des produits qui incorporent des nanomatériaux à l’intérieur d’un objet "en dur" et donc moins susceptibles d’entrer en contact avec le corps humain.
Ces considérations à prendre en compte par le consommateur doivent également s’accompagner d’un questionnement plus large sur les risques :
- pour les travailleurs qui fabriquent ces produits et sont les premiers exposés, en amont de la commercialisation des produits ; Avicenn travaille actuellement à la réalisation d’un dossier synthétique sur le sujet, dont la bibliographie est déjà accessible ici.
- pour l’environnement dans lequel ces matériaux peuvent être disséminés (via l’utilisation des produits, le lavage, l’usure de ces produits et leur "fin de vie") et avoir des effets néfastes.
A la question des risques s’ajoute celle des bénéfices de ces produits... qui demandent à être évalués eux-aussi au cas par cas : pour chaque type de produits, à quels besoins les nanomatériaux sont-ils censés répondre ? Quelles fonctions remplissent-ils ? Sont-elles utiles ou futiles ? A qui bénéficient-elles ?
Au final, quel est l’intérêt du point de vue de la société dans son ensemble, si l’on intègre des potentiels coûts de dépollution par exemple ?
Ces quelques questions méritent un examen approfondi. Avicenn travaille à la formalisation d’une grille de questionnements clefs et simples pour situer la nature des bénéfices et des risques de produits contenant des nanomatériaux. Vos contributions sont là encore les bienvenues !

Notes :
1 - Voir par exemple les recensements effectués par des associations de consommateurs (BEUC et ANEC) ou l’Institut national de santé publique et d’environnement danois (RIVM), sur notre fiche Repérage des recensements des produits de consommation contenant des nanomatériaux.
2 - Voir notamment Silver Nanotechnologies and The Environment : Old Problems or New Challenges ?, S.N. Luoma, 2008.
3 - Voir notre fiche Des risques pour l’environnement mal cernés
4 - Voir la liste ici.
5 - L’ANSES avait réalisé un "recensement non-exhaustif des produits contenant des nanomatériaux manufacturés présents sur le marché français" dans le cadre de la saisine "Les nanomatériaux – évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l’environnement", Afsset, mars 2010.
6 - Voir notre article Des députés européens demandent à la Commission de mieux encadrer les nanomatériaux.
7 - “EU Commission under fire for slow progess on nano", Chemical Watch, 29 oct. 2013.
8 - Voir notre fiche Comment financer les études de risques associés aux nanomatériaux ?.
9 - Regulating Nanotechnology in Food and Consumer Products : Developing A Consumer-focused Transatlantic Approach, TACD, 2009.

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